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Le séminaire des Présidents de CLI
Depuis 2019, l’ANCCLI a mis un place un temps d’échanges dédié aux Présidentes et Présidents de CLI, ainsi qu’à leurs membres de Bureau et chargés de missions, pour échanger sur les bonnes pratiques, les enjeux communs, les perspectives… des CLI.
Yveline Druez
Ex-présidente de la CLI CSM Andra
Un(e) président(e) doit garantir les bonnes conditions du débat - s'assurer que tout le monde puisse s'exprimer et garantir le dialogue entre tous les membres - au sein de sa CLI.
Paul Christophe
Président de la CLI de Gravelines
L'actualité peut être un rebond pour attirer le citoyen à se rapprocher des CLI, notamment pour les échéances à venir, et booster l'expression citoyenne sur les sujets nucléaires.
Rachel ZIROVNIK
Présidente de la CLI de Cattenom
Transmettre l'information est la mission essentielle de la CLI. L'information doit être livrée de la manière la plus transparente, fluide et simple pour être accessible à tous.
"Le séminaire des Présidents de CLI, c'est partager les bonnes pratiques pour devenir un acteur incontournable du nucléaire"
Jean-Claude Delalonde, Président de l'ANCCLI
Groupe d’experts scientifiques associés de l’ANCCLI
Le 17 octobre 2017, lors du Conseil d’Administration de l’ANCCLI, les membres décident que les activités et la participation du Comité Scientifique seront suspendues à partir du 14 novembre 2017, date de l’Assemblée Générale de l’ANCCLI et du renouvellement de son Conseil d’Administration.
Conformément aux statuts, le mandat de 6 ans des membres du CS de l’ANCCLI arrive à son terme (en même temps que celui des membres du CA). S’appuyant sur les commentaires relevés lors des deux audits, un groupe de travail ad hoc a été mis en place afin d’engager une profonde réflexion sur l’expertise de l’ANCCLI et sa capacité à soutenir les demandes des CLI.
Les objectifs étaient de disposer d’experts scientifiques avec une double mission :
- Mettre en œuvre des actions et outils (formations de base, guides méthodologiques, etc…) qui viendraient en support direct aux CLI en étant à l’écoute des demandes des CLI et en favorisant le travail par bassin de CLI.
- Travailler, en synergie avec le Conseil d’Administration de l’ANCCLI, pour répondre aux besoins de l’ANCCLI tout en étant force de proposition sur des thème de fond ou sur la rédaction de document type Livre Blanc.
Ces experts sont regroupés par pôles. A ce jour, 3 pôles thématiques ont été constitués : Sûreté, Environnement et Santé… Pierre Gaillard, membre du Bureau de l’ANCCLI, devient le référent qui assurera l’interface entre les experts scientifiques et les instances de l’ANCCLI.
Les travaux de l’ancien Comité Scientifique de l’ANCCLI
Les principaux dossiers traités par le Comité Scientifique
2017
- Appui apporter à la CLIn de Paluel-Penly pour l’aider à émettre un avis sur les projets de décisions de l’ASN renouvelant les prescriptions réglementant les prélèvements d’eau et les rejets d’effluents de la centrale de Paluel – Avis de la CLIN Paluel-Penly sur les projets de décisions de l’ASN – DARPE CNPE Paluel
2014
- Avis relatif à une demande de la CLI de Bugey : Contribution à l’analyse du dossier de déclaration de modification au titre de l’article 26 du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif au rejets et au prélèvements d’eau du site de Buge – Avis Comité scientifique DARPE Bugey.
- Guide méthodologique à l’intention des CLI : suivi des visites décennales des INB et implication dans le suivi de leur fonctionnement – Suivi des visites decennales des installations nuclaires de base
2013
- Avis relatif à la demande de modification des autorisations de prélèvements d’eau et de rejets par le CNPE de Fessenheim – Avis CS ANCCLI sur DARPE Fessenheim.
2012
- Analyse de la réglementation en matière d’autorisation de prise d’eau et de rejets – Reglementation Autorisations de rejet
- Analyse du Rapport final préparé par l’IEER pour le CLIS de Bure. “Examen critique du programme de recherche de l’ANDRA pour déterminer l’aptitude du site de Bure au confinement géologique des déchets à haute activité et à longue vie” – Analyse Rapport IEER 08_02_12
- Avis relatif à la demande de modification de l’Autorisation de prélèvement d’eau et de rejets d’effluents liquides et gazeux du CNPE de Cruas-Meysse – Demande Cruas Avis CS 09_02_12
2011
- Sollicité par la CLIN de Paluel/Penly, le Comité scientifique a émis un avis relatif à la demande de modification des installations du CNPE de Penly déposée par EDF – Lettre ouverteVF
- Rapport de synthèse sur les études épidémiologiques autour des sites nucléaires (demande de la SEIVA) – EpidemioComScientifANCCLIfev2011
- Le Comité Scientifique propose des axes de formation pour les CLI – CS – Projet Formation
2009
- Le Comité Scientifique a été sollicité pour donner son avis sur un programme de recherche européen qui vise à fédérer les informations et les recherches existantes sur les effets chroniques des rayonnements ionisants à faible dose – Avis CS ANCLI HLEG
2009-2008
- Dans le cadre du Groupe de Travail « Surveillance de l’Environnement » mis en place au sein du Comité en 2007, une réflexion a été conduite sur la double question des rejets des installations nucléaires et de la surveillance de l’environnement. Une publication est envisagée. Ce travail ayant pour objet de potentialiser les capacités de conseil et d’expertise du Comité Scientifique et de fournir aux CLI et à l’ANCLI une information claire et exhaustive.
2008
- A la demande du GP « Matières et Déchets Radioactifs » de l’ANCLI, le Comité Scientifique a participé au Colloque « Le Tritium Discret mais présent partout ! » organisé à Orsay les 4 et 5 novembre – Communications CS Colloque Orsay
- A la demande de la CLI de Cadarache, le Comité Scientifique est intervenu le 3 octobre 2008 dans le cadre de la Réunion Publique organisée par la CLI sur le thème du tritium. Intitulé de l’intervention du Comité Scientifique : « Quelques interrogations concernant le transfert du tritium dans l’environnement et ses effets biologiques et sanitaires » – Cadarache
- Le Comité a été saisi par l’ANCLI via le GP « Matières et Déchets Radioactifs » d’une demande d’information concernant le tritium.
- La CLI de Soulaines a saisi le CS sur le rapport établi par l’ACRO en 2007 sur les niveaux de la radioactivité du Centre de Stockage de l’Aube.
- A la demande de la CLI de Saint-Laurent-des-Eaux, le Comité Scientifique a réalisé une expertise des réponses apportées par le CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux aux questions et observations formulées par la DREAL-Centre suite aux inspections conduites par cette dernière sur le thème des effluents, les 9 juillet 2003, 10 septembre 2004 et 7 décembre 2005 (Avril 2008) – Avis CS inspections
2006
- Rapport établi par le Comité scientifique suite à la demande du CLIS de Bure (Haute-Marne) d’une relecture des diagraphies réalisées par l’ANDRA à partir des forages localisés autour de Bure, en vue de vérifier la caractérisation de la roche et de ses propriétés – Rapport Bure
- Etude, à la demande de la CLI de Gravelines, du dossier d’enquête publique relative au passage au MOX des tranches 5 et 6 du CNPE de Gravelines.
- Etude à la demande de la CLI de Cadarache du document émanant du CEA de Cadarache « Historique et état radiologique du site et de son environnement » – Avis CS Cadarache
- A la demande de l’ANCLI, examen de la Demande d’Autorisation de création de la tranche 3 (EPR) du site de Flamanville – Rapport EP Flamanville
2005
- A la demande de la CLI de Saint-Laurent-des-Eaux : Etude sur Sûreté des silos de stockage des combustibles graphite sur le site du CNPE de Saint-Laurent des Eaux – Avis Stockage Graphite synthèse – rapport graphite et complément
2004
- A la demande de la CLI de Nogent-sur-Seine : Etude sur l’impact des procédés de refroidissement des centrales sur le milieu environnant.
Avis et questionnements du Comité Scientifique
2013
- Septembre – Projet de décision relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base. – Consultation modifications materielles des INB
- Septembre – Projet de décision relative aux arrêts de réacteurs à eau sous pression – Consultation Arrêts de tranche REP
- Août – Observations relatives au projet de Décision portant modification de la décision n°208-DC-0099 de l’ASN du 29 avril 2008 relative à l’organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement et fixant les modalités d’agrément des laboratoires – ANCCLI-Comité scientifique Consultation Projet de décision portant sur réseau RNM
- Observations relatives au Projet de décision relatif à la maîtrise des nuisances et de l’impact sur la santé et l’environnement des installations nucléaires de base de l’Autorité de sûreté nucléaire – Anccli-Comité scientifique impact santé et environnement INB
- Avril – Observations relatives au Projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la mise à disposition du public des dossiers de projets de modifications prévue à l’article L.593-15 du code de l’environnement – Anccli-position du public des dossiers de projets de modifications
2012
- Lettre à l’ASN du 23 juillet 2012 sur la réglementation en matière de prélèvements d’eau et de rejets par les installations nucléaires de base – Courrier APER
- Lettre à l’ASN du 05 juin 2012 sur les événements génériques, réponses de l’ASN du 27 juillet 2012 et commentaires du Comité Scientifique sur les réponses apportées – 05.06.2012 M. LACOSTE ASN – 27.07.12 Réponse ASN évènements génériques – 14.01.2013 Commentaires sur réponse ASN du 27.07.2012
- CEA Valduc – Avis (avril 2012) relatif à l’incident de niveau 2 lié à la gestion d’un matériel contaminé par le tritium entre octobre 2009 et novembre 2011 – Avis Tamis contaminé CS 11-04-2012 – Lettre ouverteVF – Lettre ASN ANCCLI_Incident de St Maur_Juillet 2011
2011
- Lettre à l’Autorité de Sûreté Nucléaire relative à la gestion de la ressource en eau par les centrales nucléaires en période de sécheresse – Juillet 2011 Courrier ANCCLI Sécheresse
- Précisions d’EDF sur les questions posées sur la gestion de la ressource en eau par les centrales nucléaires en période de sécheresse – 16.12.11 Courrier SECHERESSE EDF
Rapports d'études
En cas d’accident nucléaire, les CLI seront en première ligne pour participer à l’information des populations. À ce titre, les CL et l’ANCCLI sont de plus en plus impliquées dans la sensibilisation des acteurs des territoires sur cette question. L’ANCCLI a notamment mis en place, à partir de 2007, un Groupe Permanent Post-Accident et territoires (GPPA) afin de partager les expériences et questionnements des membres des CLI sur les situations de crise, les plans de secours (PPI), les campagnes de distribution de comprimés d’iode, l’urbanisation autour des sites nucléaires et le post-accident.C’est dans ce contexte que l’ANCCLI a commandé à l’ACRO une étude indépendante sur les plans d’urgence en France au regard du retour d’expérience de la catastrophe de Fukushima et des plans mis en place dansd’autres pays. L’association a déjà effectué une étude similaire sur les plans d’urgence nucléaire en Belgique.
Publications de l'ancien Comité Scientifique
2016
- Plans d’urgence nucléaire en France : forces et faiblesses
- Rapport sur les Plans Particuliers d’Intervention : anccli_rapport_vfinale
- Synthèse du rapport sur les Plans Particuliers d’Intervention :anccli_synthese_vfinale
2014
- Rapport sur la qualité radiologique de l’environnement (stratégies et méthode de surveillance)
2010
- Publication de l’ouvrage « Le tritium – Actualités d’aujourd’hui et de demain » (éd. Lavoisier, 164 p)