Historique
L’Anccli, l’IRSN et le CLIS de Bure proposent de construire un dialogue transparent en amont du processus de décision de gestion des déchets MA – HAVL (Moyenne Activité – Haute Activité et Vie Longue).
Ce processus de dialogue s’inscrit dans la durée, il devrait permettre aux différents acteurs de s’approprier les principaux enjeux liés aux déchets HAVL, et dans un premier temps, de rédiger leur propre cahier d’acteur lors du débat public CIGEO de 2013. Le HCTISN est associé à la démarche.
Une première réunion de travail s’est tenue le 26 juin 2012, elle a permis de confirmer l’opportunité de mettre en place un tel processus de dialogue et elle a été suivie le 9 juillet 2012 d’une réunion en comité restreint.
Ces deux réunions ont fait émerger 3 grands thèmes de réflexions qui ont fait l’objet de 3 groupes de travail :
- Groupe de travail 1 – Pilotage ANCCLI : inventaire des déchets, filières de gestion des déchets, politique énergétique…
- Groupe de travail 2 – Pilotage CLIS de Bure : entreposage, stockage, réversibilité (aspect technique et gouvernance)…
- Groupe de travail 3 – Pilotage IRSN : sûreté – radioprotection, surveillance environnementale et sanitaire…
Ces trois Groupes de Travail se sont réunis en septembre et en octobre 2012 pour continuer à alimenter les questionnements et réflexions d’ores et déjà posés lors des réunions des 26 juin et 09 juillet 2012.
Questionnements MA-HAVL – 2012-11-20
13 et 14 décembre 2017 – Séminaire d’information pour les membres des CLI sur « l’implication de la société civile dans l’instruction dans dossier d’expertise – Le cas de l’instruction du Dossier d’Option de Sûreté de Cigéo »
Dans le cadre du dialogue technique sur les déchets HA et MAVL engagé depuis 2012, l’ANCCLI, le Clis de Bure et l’IRSN organisent un nouveau séminaire permettant aux membres des CLI de faire un point sur le Dossier d’Option de Sûreté (DOS) du projet de centre industriel de stockage géologique (CIGEO) présenté par l’ANDRA, en prolongeant la démarche d’ouverture qui a été mise en place par l’IRSN pour l’instruire.
Entre octobre 2016 et juillet 2017, un groupe d’échanges, constitué de personnes de l’ANCCLI, du CLIs de Bure, de la Conférence de citoyens du débat public et d’experts non institutionnels, s’est réuni 4 fois.
Ce séminaire a présenté les interrogations qui ont été exprimées lors de ce travail et l’évaluation du DOS par l’IRSN au regard de ces questions.
Un retour d’expérience de la démarche a aussi été présenté.
HAMAVL_decembre2017_compterendu_seminaire_CIGEODOS
1ère session – Contexte de la démarche d’instruction
- Le dossier d’option de sûreté soumis par l’exploitant – Mme Voinis (ANDRA) – 1-CIGEO_DOS_ANDRA_présentation
- La saisine de l’autorité de sûreté nucléaire – Mme Nguyen (ASN) – 2-Cigeo_DOS_ASN_saisine_pour IRSN
- L’instruction du dossier par l’IRSN et la démarche d’ouverture menée – Mmes Pellegrini et Lebeau-Livé (IRSN) – 3-CIGEO_DOS_IRSN_démarche
2ème session – Une démarche innovante d’ouverture pour l’instruction
Les déchets
- Le périmètre (4-Présentation_session2_theme1), les questions (5-Présentation_session2_theme1_Q1.1) du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN
La sûreté en exploitation
- Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 6-Présentation_session2_theme2
Récupérabilité – Fermeture
- Le périmètre (7-Présentation_session2_theme3), les questions (8-Présentation_session2_theme3_Q3) du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN
La sûreté après fermeture
- Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 9-Présentation_session2_theme4
Phase pilote
- Le périmètre, les questions du groupe d’échange et les réponses de l’IRSN – 10-Présentation_session2_theme5
3ème session – Une démarche innovante d’ouverture pour l’instruction en vue de la décision
- Le projet d’avis de l’ASN – Mme Nguyen (ASN) – 11-Cigeo_DOS_ASN_projet d’avis de l’ASN
4ème session – Retour d’expérience de la démarche
- Retour sur les finalités, les modalités et l’utilité de la démarche – Eclairage des scies ces humaines et sociales – M.Jeffroy (IRSN) – 12-CIGEO_DOS_IRSN_recherche SHS
5ème session – Qu’apporte une société qui s’implique – Débat
29 et 30 mars 2016 – Séminaire d’information pour les membres des CLI sur « le transport de substances radioactives »
Suite aux séminaires organisés dans le cadre du dialogue technique engagé depuis 2012 sur la gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA-MAVL), l’ANCCLI, le Clis de Bure et l’IRSN ont décidé d’organiser un séminaire consacré aux transports de substances radioactives, dont les colis de déchets, ce sujet ayant fait l’objet de nombreuses questions et demandes lors des séminaires précédents.
Ce séminaire s’est tenu les 29 et 30 mars 2016 à Paris. Y ont participé près d’une centaine de membres des Commissions Locales d’Information (CLI) et des représentants associatifs.
Ce moment d’échange et de débat a été l’occasion de faire un point sur les rôles des différents acteurs du transport de substances radioactives ; sur la sûreté et la radioprotection de ces transports ; sur le suivi et la sécurité de ceux-ci ; ainsi que sur la gestion de crise en cas d’accident.
Consulter le programme de cette manifestation : séminaire_1603_programme_définitif
Consulter les présentations du séminaire
Les acteurs du transport de substances radioactives
- La réglementation du transport de substances radioactives : ASN réglementation
- La conception des colis de déchets en vue d’assurer la sûreté des transports : IRSN conception colis
- L’organisation mise en oeuvre par un expéditeur de substances radioactives : EDF organisation expéditeur
- L’organisation mise en oeuvre par un transporteur de substances radioactives : AREVA organisation transporteur
La sûreté et la radioprotection des transports
- Retour d’expérience des inspections avec participation des parties prenantes : ASN inspection francosuisse – ACRO inspection LaHague
- étude sur le transport des substances radioactives en Rhône-Alpes : CRIIRAD étudeRhôneAlpes
- retour d’expérience du suivi des évènements : IRSN évènements
Le suivi et la sécurité des transports de substances radioactives
- Règlementation sur la sécurité des transports : focus sur la protection contre la malveillance : MEEM HFDS réglementationsécurité
- Le suivi opérationnel des transports : IRSN suivi opérationnel transports
- Transport ferroviaire de matières dangereuses, le cas des substances radioactives : SNCF transports ferroviaires
- Les attentes du public en matière d’information : ASODEDRA information riverains
La gestion de crise
- L’organisation en cas de crise : MARN gestion de crise
- Les moyens d’intervention déployés par l’IRSN en cas de crise : IRSN moyens mobiles
- Retour d’expérience sur les accidents : AFCN exercice francobelge – Drancy accidentferroviaire
09 et 10 avril 2015 – Séminaire d’information sur Cigéo : les risques en exploitation et la co-activité
Ce séminaire a été consacré à deux sujets qui avaient émergés lors des précédents séminaires et lors du débat public CIGEO, à savoir, les risques en exploitation et la co-activité. Ont été abordés, les incidents survenus en février 2014 dans l’installation américaine de déchets WIPP, les risques d’incendie et d’explosion et les risques dus à la co-activité dans Cigéo, ainsi que le confinement des colis stockés. Retrouvez ci-après le pré-programme de cette manifestation : séminaire programme
Consulter le compte rendu de ce séminaire : Compte rendu Séminaire avril 2015
Retrouvez les informations sur les séminaires organisés en 2012 et 2013
Consulter le compte rendu du séminaire du 11 décembre 2012 – IRSN-ANCCLI_Seminaire-Dialogue-HA-MAVL – 11 déc 2012
Consulter le compte rendu du séminaire des 08 et 09 avril 2013 : « Vos déchets : quelles solutions? » – IRSN-ANCCLI_Seminaire-Dialogue-HA-MAVL – 08 avril 2013
Consulter les présentations du séminaire des 29 et 30 avril 2014 : « Réversibilité et ressources »
Prochaines étapes d’instruction du dossier Cigéo – Intervenant – Mme Castel – ASN – Instruction dossier – ASN
Points de vue sur les conclusions du Débat Public Cigéo – Panel citoyen :
- Interventions de l’ANCCLI – Dialogue HA MAVL – ANCCLI
- CLIs de Bure
- M.Guéritte
Le principe des séminaires organisés par le Clis de Bure, l’ANCCLI et l’IRSN est la transparence des débats et toutes les présentations sont mises en ligne sur internet. Cependant la présentation de M. Guéritte comportant des attaques personnelles, il n’est pas possible à l’ANCCLI de les cautionner. Cette présentation ne sera donc pas mise sur leur site internet.
Position de l’ANDRA sur la « Réversibilité » – Reversibilite – Andra
Position de l’IRSN sur la « Réversibilité » – Réversibilité – IRSN
Les questions du CLIs de Bure sur la géothermie – Géothermie – CLIS de Bure
Les géothermies en France – M.Boissavy – AFPG – Géothermies – AFPG
Avis de l’IRSN sur la ressource géothermique – Geothermie – IRSN
Approche de l’IRSN pour expertiser le risque d’intrusion – Intrusion – IRSN
Scénarii d’intrusion pris en compte par l’ANDRA dans le dossier de 2005 – Intrusion – Andra