Depuis sa création, l’ANCCLI a publié différents Livres Blancs. Ces ouvrages permettent :
- à un instant donné, d’avoir un état des lieux précis des connaissances afin de favoriser la montée en compétence des membres de CLI,
- d’être force de propositions auprès des institutions et du Gouvernement.
2020 – Livre Blanc n° 9 – Le post-accident : anticipation et préparation au coeur des réflexions des CLI transfrontalières
Dans le contexte français, certains changements réglementaires intervenus récemment (élargissement du PPI de 10 à 20 km en 2016, intégrations de représentants étrangers dans les CLI en 2019) donnent une actualité particulière à la dimension transfrontalière de la gestion des crises nucléaires.
En 2020, le groupe des CLI transfrontalières de l’ANCCLI a souhaité engager une réflexion sur les enjeux transfrontaliers de la gestion des conséquences d’un accident nucléaire afin de produire ce livre blanc et les recommandations qu’il contient.
2020 – Livre Blanc n° 8 – Regard des CLI sur les démantèlement d’aujourd’hui et de demain – Zoom sur les déchets TFA et les réacteurs UNGG
Ce Livre Blanc, le deuxième sur le démantèlement, est le fruit des réflexions des membres des Groupes Permanents « Démantèlement » et « Matières et Déchets Radioactifs » de l’ANCCLI ainsi que des membres de 9 CLI d’ores et déjà impliquées ou qui le seront prochainement, dans le suivi du démantèlement d’installations nucléaires.
Dans sa première partie, ce Livre Blanc dresse un état des lieux sur la question du démantèlement, quatre ans après la parution du premier Livre Blanc : quel est le retour d’expérience des CLI et de l’ANCCLI et quelles questions soulevées dans le premier Livre Blanc restent encore en suspens ?
Dans un second temps, ce Livre Blanc aborde deux enjeux à venir importants :
- Le démantèlement des réacteurs de la filière UNGG : quels enjeux en termes de sûreté et d’impacts sur les territoires ? Comment les CLI et l’ANCCLI envisagent-elles de se positionner par rapport à un processus de démantèlement inscrit sur le long terme ?
- La question des déchets TFA : quelles sont les différents choix possibles, et quelles questions les différentes options suscitent-elles notamment en termes de transparence et d’information des populations, d’impact sur les territoires, d’éthique, … ?
Tout au long de l’ouvrage, les CLI et l’ANCCLI ont émis des recommandations qui sont reprises dans la conclusion.
2017 – Livre Blanc n° 6 : quelles conditions pour une participation influente des CLI et de l’ANCCLI au suivi territorial et national des chantiers de démantèlement ?
Ce Livre Blanc est le premier Livre Blanc de l’Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information (ANCCLI) sur la question du démantèlement. Il s’inscrit dans un processus long de structuration et d’expression de la vigilance des acteurs locaux sur les activités nucléaires à travers les Comités et Commissions Locales d’Information depuis les années 1980.
Dans cette logique de contribution des acteurs des territoires au débat public, les CLI et l’ANCCLI ont souhaité aller plus loin dans leur réflexion sur le démantèlement en proposant aux acteurs territoriaux et nationaux le présent Livre Blanc afin de :
- Sensibiliser et former les CLI aux différentes questions que pose le démantèlement
- Valoriser et faire connaître le rôle des CLI et de l’ANCCLI dans le démantèlement
- Penser, avec les autres acteurs du démantèlement, le rôle des CLI et de l’ANCCLI dans une gouvernance transparente et ouverte qui permette de satisfaire les exigences de la Convention d’Aarhus
2017 – Livre Blanc n° 5 : Nucléaire et territoire : quels rôles des CLI ? Quelle implication de la population dans la planification de gestion de crise et de gestion post-accidentelle ?
En lançant, en 2005, la doctrine CODIRPA, l’ASN, à la demande du gouvernement Français a lancé une démarche participative unique en Europe sur les questions post-accidentelles liées à un accident majeur nucléaire.
Quoi de plus naturel donc que de s’interroger sur la manière dont les territoires peuvent se préparer à une telle situation, et contribuer, passée la phase d’urgence d’un accident nucléaire qui se produirait dans notre pays, à la gestion dans la durée des conséquences de cet accident. Ces questions restent toutefois trop peu discutées dans notre pays au niveau des populations. Avec ce Livre blanc, l’ANCCLI entend apporter la contribution des CLI, dont les missions les placent au coeur de cette réflexion sur la préparation et la participation territoriale à la gestion des conséquences d’un accident nucléaire. Balayant l’ensemble des thématiques, il débouche sur 14 recommandations que l’ANCCLI s’attachera à porter dans ce débat.
Car le sujet fait bien débat, entre les institutions et la société civile comme au sein des CLI et de l’ANCCLI. C’est pourquoi ce Livre blanc s’enrichit d’une expression de différents organismes et de différentes composantes de l’ANCCLI.
2017 – Livre Blanc n° 4 : Cigéo – Les enjeux de la réversibilité et de la récupérabilité
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Pour l’ANCCLI, les déchets radioactifs existent, il faut se préoccuper de leur gestion. En tant qu’instance nationale représentant les acteurs du territoire, l’ANCCLI, partie prenante sans parti pris, souhaite créer les conditions d’un débat démocratique en assurant un suivi de l’information pour les citoyens et en éclairant le débat.
En 1991 , la loi fixait 3 voies de recherche sur une durée de 15 ans : séparation/transmutation, stockage géologique profond avec création de plusieurs laboratoires, entreposage de longue durée en surface. Le Parlement a choisi, en 2006, comme solution de référence, le stockage réversible en couche géologique profonde pour les déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (HA-MAVL). Comment assurer que l’enfouissement, seule option retenue à présent, soit le plus fiable possible ? La loi du 25 juillet 2016 vient confirmer que la réversibilité ne peut être inférieure à 100 ans, et – prenant en compte la demande sociétale explicite – introduit l’exigence d’une phase test, durant laquelle tous les colis doivent rester aisément récupérables. Dans ce contexte la société civile se saisit de questions centrales telles que : gouvernance, surveillance, sûreté et mémoire du stockage…
Nous avons voulu que ce Livre Blanc fournisse des éléments utiles à la compréhension, au débat et à l’implication de tous.
2013 – Livre Blanc n° 3 : Déchets radioactifs : éléments de débat sur le projet Cigéo
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En 2012, à l’horizon du débat public sur « CIGEO », l’ANCCLI, le CLIs de Bure et l’IRSN ont entrepris un cycle de séminaires pour partager, avec les acteurs de la société civile, les enjeux (techniques, économiques, sanitaires, environnementaux, sociaux et éthiques) associés à la gestion des déchets radioactifs et notamment des déchets de Haute et Moyenne Activité à Vie Longue (HA et MAVL), laissant la liberté à chaque CLI, et donc à chaque citoyen, de s’investir comme il l’entend, dans le débat actuel.
En 2013, poursuivant les actions lancées en 2012, l’ANCCLI a produit un cahier d’acteur lors du débat public Cigéo et elle a publié un Livre Blanc destiné à éclairer et à favoriser la réflexion de tous. Ce nouvel opus de l’ANCCLI, rappelle les grandes étapes et décisions qui jalonnent la gestion des déchets de haute activité en France, mais il souligne aussi que de grands enjeux font encore débat et ne divisent plus qu’ils ne rassemblent (l’entreposage, la réversibilité, les enjeux éthiques, l’inventaire de référence, l’impact sur le territoire).
Consulter aussi le Cahier d’acteur de l’ANCCLI produit pour le Débat public « Cigéo » en 2013 : Cahier acteurs ANCCLI projet Cigéo
2006 – Livre Blanc n° 2 : Matières et déchets radioactifs – territoires
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Dans son Livre Blanc I sur la gouvernance des activités nucléaires, l’ANCCLI avait souhaité voir l’élaboration « de solutions durables pour la gestion des différentes catégories de déchets radioactifs en prenant en compte les attentes de la société civile et notamment celles des CLI et de l’ANCCLI. » L’ANCCLI avait noté avec satisfaction la mise en place d’un Plan National de Gestion des Déchets Radioactifs dont l’ambition est notamment de mettre en cohérence les différentes solutions de gestion sur un plan technique. En complément de ces efforts de convergences, l’ANCCLI a souhaité s’assurer que les acteurs locaux auraient la possibilité d’être présents dans la mise en place et le suivi des différentes filières, s’ils le souhaitaient, pour faire prendre en compte leurs attentes, et intégrer dans les processus de décision la perspective des générations futures des territoires concernés.Ceci a engendré la rédaction d’un Livre Blanc 2, dans lequel émet quelques propositions :
- L’ANCCLI entend contribuer à l’objectivité, la qualité et la pluralité des informations mises à la disposition des citoyens. C’est pourquoi les CLI et l’ANCCLI demandent à être destinataires des informations détenues dans les inventaires de l’ANDRA et dans le PNGMDR départemental et national. Elles veulent être habilitées à saisir les acteurs de la loi 2006 sur toutes questions relatives aux matières et déchets radioactifs qui touchent leur territoire.
- l’ANCCLI demande que la loi et les pouvoirs publics instituent une Commission Nationale Pluraliste et Permanente de suivi de la gestion des matières et déchets radioactifs qui soit constituée de représentants de la société civile.
- Enfin l’ANCCLI souhaite faciliter l’accès à l’expertise par le biais de conventions avec les experts publics, les régulateurs et les opérateurs.
Ce second opus a été largement diffusé au niveau national. Il a été également été adressé aux parlementaires et aux diverses institutions publiques concernées en France ainsi qu’aux membres du Parlement européen, du Comité des Régions de l’UE et de la Commission européenne.
2005 – Livre Blanc n° 1 : Gouvernance locale des activités nucléaires
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L’exercice d’une vigilance active au plus près des sources de risques est essentiel pour évaluer et maîtriser les risques. Sans vigilance, il n’y a pas de pleine conscience des risques, comme on le réalise aujourd’hui de manière dramatique dans le cas de la contamination de l’amiante. Les membres des CLI peuvent avoir des positions divergentes sur la politique énergétique. Ils partagent néanmoins tous fortement le souci de la vigilance par rapport aux risques que représentent les activités nucléaires, et aux questions que soulèvent le fonctionnement ou la présence d’installations nucléaires pour le territoire d’un point de vue humain, écologique et socio-économique. Ils souhaitent tous que cette mission ne soit pas vaine, et corresponde à une réelle capacité de suivi et de saisine sur les questions nucléaires qui touchent les territoires.
C’est dans ce cadre que l’ANCCLI a souhaité rédiger un Livre Blanc au travers duquel elle a fait des propositions sur quatre grands thèmes :
- Thème 1 – Structure et statut des CLI, compétences au niveau local
- Thème 2 – Rôle des CLI et de l’ANCCLI dans les processus de décision aux niveaux national et international
- Thème 3 – Accès des acteurs locaux à l’expertise
- Thème 4 – Gestion des déchets radioactifs