L'agenda de l'Anccli

Le Comité Scientifique de l'ANCCLI

Les travaux de l’ancien Comité Scientifique de l’ANCCLI

Les principaux dossiers traités par le Comité Scientifique

2017

2014

  • Avis relatif à une demande de la CLI de Bugey : Contribution à l’analyse du dossier de déclaration de modification au titre de l’article 26 du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif au rejets et au prélèvements d’eau du site de Bugey  – Avis Comit scientifique DARPE Bugey

 

 

2013

 

2012

  • Analyse du Rapport final préparé par l’IEER pour le CLIS de Bure. “Examen critique du programme de recherche de l’ANDRA pour déterminer l’aptitude du site de Bure au confinement géologique des déchets à haute activité et à longue vie” – Analyse Rapport IEER 08_02_12
  • Avis relatif à la demande de modification de l’Autorisation de prélèvement d’eau et de rejets d’effluents liquides et gazeux du CNPE de Cruas-Meysse – Demande Cruas Avis CS 09_02_12

 

2011

  • Sollicité par la CLIN de Paluel/Penly, le Comité scientifique a émis un avis relatif à la demande de modification des installations du CNPE de Penly déposée par EDF – Lettre ouverteVF

2009

  • Le Comité Scientifique a été sollicité pour donner son avis sur un programme de recherche européen qui vise à fédérer les informations et les recherches existantes sur les effets chroniques des rayonnements ionisants à faible dose – Avis CS ANCLI HLEG

 

2008 – 2009

  • Dans le cadre du Groupe de Travail « Surveillance de l’Environnement » mis en place au sein du Comité en 2007, une réflexion a été conduite sur la double question des rejets des installations nucléaires et de la surveillance de l’environnement. Une publication est envisagée. Ce travail ayant pour objet de potentialiser les capacités de conseil et d’expertise du Comité Scientifique et de fournir aux CLI et à l’ANCLI une information claire et exhaustive.

2008

  • A la demande du GP « Matières et Déchets Radioactifs » de l’ANCLI, le Comité Scientifique a participé au Colloque « Le Tritium Discret mais présent partout ! » organisé à Orsay les 4 et 5 novembre – Communications CS Colloque Orsay
  • A la demande de la CLI de Cadarache, le Comité Scientifique est intervenu le 3 octobre 2008 dans le cadre de la Réunion Publique organisée par la CLI sur le thème du tritium. Intitulé de l’intervention du Comité Scientifique : « Quelques interrogations concernant le transfert du tritium dans l’environnement et ses effets biologiques et sanitaires » – Cadarache
  • Le Comité a été saisi par l’ANCLI via le GP « Matières et Déchets Radioactifs » d’une demande d’information concernant le tritium.
  • La CLI de Soulaines a saisi le CS sur le rapport établi par l’ACRO en 2007 sur les niveaux de la radioactivité du Centre de Stockage de l’Aube.
  • A la demande de la CLI de Saint-Laurent-des-Eaux, le Comité Scientifique a réalisé une expertise des réponses apportées par le CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux aux questions et observations formulées par la DREAL-Centre suite aux inspections conduites par cette dernière sur le thème des effluents, les 9 juillet 2003, 10 septembre 2004 et 7 décembre 2005 (Avril 2008) – Avis CS inspections

2006

  • Rapport établi par le Comité scientifique suite à la demande du CLIS de Bure (Haute-Marne) d’une relecture des diagraphies réalisées par l’ANDRA à partir des forages localisés autour de Bure, en vue de vérifier la caractérisation de la roche et de ses propriétés – Rapport Bure
  • Etude, à la demande de la CLI de Gravelines, du dossier d’enquête publique relative au passage au MOX des tranches 5 et 6 du CNPE de Gravelines.
  • Etude à la demande de la CLI de Cadarache du document émanant du CEA de Cadarache « Historique et état radiologique du site et de son environnement » – Avis CS Cadarache
  • A la demande de l’ANCLI, examen de la Demande d’Autorisation de création de la tranche 3 (EPR) du site de Flamanville – Rapport EP Flamanville

 

2005

 

2004

  • A la demande de la CLI de Nogent-sur-Seine : Etude sur l’impact des procédés de refroidissement des centrales sur le milieu environnant.

 

Avis et questionnements du Comité Scientifique

Dans le cadre de ses missionjs et à la demande de l’ANCCLI, le Comité Scientifique est amené à émettre des avis sur les consultations publiques de l’ASN.

2013

Septembre – Projet de décision relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base. – Consultation modifications materielles des INB

Septembre – Projet de décision relative aux arrêts de réacteurs à eau sous pression – Consultation Arrêts de tranche REP

Août – Observations relatives au projet de Décision portant modification de la décision n°208-DC-0099 de l’ASN du 29 avril 2008 relative à l’organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement et fixant les modalités d’agrément des laboratoires – ANCCLI-Comité scientifique Consultation Projet de décision portant sur réseau RNM

Observations relatives au Projet de décision relatif à la maîtrise des nuisances et de l’impact sur la santé et l’environnement des installations nucléaires de base de l’Autorité de sûreté nucléaire – Anccli-Comité scientifique impact santé et environnement INB

Avril – Observations relatives au Projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la mise à disposition du public des dossiers de projets de modifications prévue à l’article L.593-15 du code de l’environnement – Anccli-position du public des dossiers de projets de modifications

 

2012

Lettre à l’ASN du 23 juillet 2012 sur la réglementation en matière de prélèvements d’eau et de rejets par les installations nucléaires de base – Courrier APER

Lettre à l’ASN du 05 juin 2012 sur les événements génériques, réponses de l’ASN du 27 juillet 2012 et commentaires du Comité Scientifique sur les réponses apportées – 05.06.2012 M. LACOSTE ASN – 27.07.12 Réponse ASN évènements génériques – 14.01.2013 Commentaires sur réponse ASN du 27.07.2012

CEA Valduc – Avis (avril 2012) relatif à l’incident de niveau 2 lié à la gestion d’un matériel contaminé par le tritium entre octobre 2009 et novembre 2011 – Avis Tamis contaminé CS 11-04-2012 – Lettre ouverteVF – Lettre ASN ANCCLI_Incident de St Maur_Juillet 2011

2011

Lettre à l’Autorité de Sûreté Nucléaire relative à la gestion de la ressource en eau par les centrales nucléaires en période de sécheresse – Juillet 2011 Courrier ANCCLI Sécheresse

Précisions d’EDF sur les questions posées sur la gestion de la ressource en eau par les centrales nucléaires en période de sécheresse – 16.12.11 Courrier SECHERESSE EDF